Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet
BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851824
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet de BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET

Présentation de la marque Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET domicilié(e) Château La Tour Carnet - 33112 - SAINT LAURENT DU MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 385 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Les Douves Château La Tour Carnet est expirée depuis le 8 août 2021.

BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAGREZ MOULIN D'ULYSSE , CUVEE LEGENDE - CHATEAU LA TOUR CARNET , CELE BRIS DU CHATEAU LA TOUR CARNET , LA TOUR CARNET A ÉTÉ EDITIEE EN 1120 , CHATEAU LA TOUR CARNET , CHATEAU MAGREZ GRAMOND , LES PENSEES DE LA TOUR CARNET BERNARD MAGREZ , CHATEAU MAGREZ GALAN , G CHÂTEAU GRAMOND ,


BERNARD MAGREZ-CHATEAU LA TOUR CARNET, société par actions simplifiée - Château La Tour Carnet - 33112 - SAINT LAURENT DU MEDOC - France - SIREN 352385975


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de forme juridique n°722220 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.